La Norme ISO 9001 version 2008 au delà de la Certification de votre SMQ dans le cadre d’une demande client ou de l’application d’un outil de management, doit être avant tout un outil d’amélioration de l’organisation de travail. Ce référentiel de management par la qualité se révèle un puissant outil de progrès, même au travers de certains chapitres qui retiennent peu l’attention à la fois des qualiticiens chargés de mettre en œuvre cette organisation, que des auditeurs qui ont la mission de les évaluer.

J’écris bien évaluer plutôt que vérifier, car cela devrait être le but effectif d’un audit tierce partie, pour être en adéquation aux exigences de la version 2008 de la Norme ISO 9001.

Les paragraphes que je vais développer dans cet article sont les 6.3 & 6.4 de l’ISO 9001.

Dans ce chapitre 6, l’accent est plutôt mis généralement sur le paragraphe précédent (le 6.2.) qui concerne plus précisément les ressources humaines, que sur les sujets d’infrastructures & environnement de travail (hormis certaines activités soumises à inspection).

# Tout d’abords les exigences explicites de l’ISO 9001

6.3 Infrastructures

L'organisme doit déterminer, fournir et entretenir les infrastructures nécessaires pour obtenir la conformité du produit. Les infrastructures comprennent, selon le cas,

a) les bâtiments, les espaces de travail et les installations associées;

b) les équipements (tant logiciels que matériels) associés aux processus;

c) les services support (tels que la logistique et les moyens de communication).

6.4 Environnement de travail

L'organisme doit déterminer et gérer l'environnement de travail nécessaire pour obtenir la conformité du produit.

& les définitions de l’ISO 9000

3.3.3 Iinfrastructure

système des installations, équipements et services nécessaires pour le fonctionnement d'un organisme (3.3.1)

3.3.4 Environnement de travail

ensemble des conditions dans lesquelles le travail est effectué.

# Ensuite … Les instructions de travail de l’auditeur de SMQ

« L’entreprise doit déterminer & gérer tous les facteurs de l’environnement de travail nécessaires pour obtenir la conformité du produit », que ce soit en terme de facteurs humains :

* Méthodes de travail créatives

* Opportunité d’une meilleure implication du personnel

* Règles & conduites de sécurité

* Installations spéciales pour le personnel

* Ergonomie

... etc

Qu’en terme de facteurs physiques :

* Chaleur

* Bruit

* Lumière

* Hygiène

* Humidité

* Propreté

* Vibration

* Pollution

* Aération

... Etc

L’ISO 9004 quant à lui donne des précisions utiles sur le processus des infrastructures :

Le processus de définition des infrastructures nécessaires pour parvenir à une réalisation efficace et efficiente des produits comprend les éléments suivants :

a) mise à disposition d'infrastructures définies en termes d'objectifs, de fonction, de performance, de disponibilité, de coûts, de sûreté, de sécurité et de renouvellement;

b) développement et mise en oeuvre de méthodes de maintenance, pour assurer que les infrastructures demeurent conformes aux besoins de l'organisme;

Ces méthodes tiennent compte du type et de la fréquence des opérations de maintenance et de la vérification du fonctionnement de chaque élément d'infrastructure, en fonction de sa criticité et de son utilisation;

c) évaluation des infrastructures par rapport aux besoins et attentes des parties intéressées;

d) prise en compte des problèmes environnementaux associés aux infrastructures, tels que la défense de l'environnement, la pollution, les déchets et le recyclage.

Les phénomènes naturels qui ne peuvent être maîtrisés peuvent avoir une incidence sur les infrastructures. Le plan relatif aux infrastructures tient compte de l'identification et de la réduction des risques associés et inclut des stratégies de protection des intérêts des parties intéressées.

Les paragraphes 6.3 & 6.4 sont particulièrement dépendant des activités de l’entreprise.

Lorsque l’on traite les non conformités, les revues de direction, les achats, les approvisionnements, les contrôles, les audits & autres chapitres de la Norme, la similitude des outils & objectifs en rapport avec les exigences stipulées coule de source. Mais dès lors que l’on s’attaque à des spécificités en liaison directe avec les méthodes, outils, moyens & environnement de travail, cela demande une spécialisation plus accentuée associée à des compétences de terrain spécifiques.

• Au delà de l’adéquation à la Norme ISO 9001
• L’impact sur la conformité du produit / activité

Lorsque l’on traite d’activités soumises à inspection :

* Par la Direction des Services Vétérinaires ou la Direction de la répression des fraudes ou l’AFSSA pour les entreprises agroalimentaires

* Par le COFRAC pour les laboratoires d’analyses, de mesures & d’étalonnages

* Par le Gmed, la Direction de la répression des fraudes ou l’AFSSAPS pour les industrie du secteur de la santé

* Nous sommes là en présence d’inspections & non plus d’audits ou évaluations.

* Et lorsque nous ne raisonnons plus en terme de qualité mais de conformité ou de sécurité sanitaire, les moyens de production & l’environnement de travail sont très fortement règlementés.

Infrastructures .... dans les IAA :

Les installations représentent la zone, les équipements et les services qui permettent à l’organisme de satisfaire à ses objectifs acceptés afin d'assurer la conformité et la sécurité de l'alimentation.

Dans l’industrie agroalimentaire et des boissons, la conception et l’entretien appropriés des espaces de travail ont un effet important sur la sécurité des aliments.

La conception, la construction et la disposition inappropriées des zones de transformation des aliments peuvent introduire des dangers dans le processus et/ou le produit, tout comme une conception inappropriée des équipements de processus. L’entretien approprié des équipements peut également assurer que les dangers n’affectent pas le processus. Il convient que celui-ci soit conforme aux bonnes pratiques de fabrication et aux bonnes pratiques d’hygiène.

Environnement de travail

Il convient que l’organisme mette en adéquation ses installations et l’environnement de travail afin que sa politique et ses objectifs qualité planifiés ne soient pas compromis. L’information peut être celle qui est nécessaire à la conduite des processus, à l’information sur les clients, les fournisseurs et les concurrents.

La liste suivante met en valeur certains aspects pertinents qu’il convient de prendre en considération à toutes les étapes, de la réception des matières premières à la livraison du produit. Cependant cette liste n’est ni exhaustive, ni prescriptive.

a) L’environnement de travail

b) Les bâtiments

c) Les équipements principaux et auxiliaires

d) Le personnel

e) La législation

f) Le contrôle de la santé

g) Déchets et sous-produits

h) Lutte contre les nuisibles.

...etc

La conformité règlementaire, c’est avant tout une analyse de risques.

Dans ces secteurs d’activités soumis aux inspections, on doit raisonner tout comme dans le cadre de la sécurité et du management environnemental dans une optique d’évaluation & de gestion du risque tant vis-à-vis de l’environnement, de la sécurité du salarié, de l’utilisateur & du produit, que dans une optique de qualité & de fiabilité du produit.

L’environnement de travail influe directement sur la conformité du produit de deux façons :

• physiquement étant donné que des paramètres tels que la température, l’humidité, la propreté, etc. ont un effet physique direct sur le processus et le produit et
• psychologiquement étant donné qu’un environnement de travail plaisant influe positivement sur le personnel alors que des conditions désagréables telles que bruit, fumée, mauvaises odeurs, réduisent considérablement sa capacité de travail.

Nous avons dépassé ici l’ISO 9001 pour aller vers l’amélioration continue au travers de l’ISO 9004, où nous pouvons lire aussi :

La direction devra veiller à ce que l'environnement de travail exerce une influence positive sur la motivation, la satisfaction et les performances du personnel.
La mise en place d'un environnement de travail adapté est une combinaison de facteurs humains et physique

Et en ce qui concerne la création d'un environnement 
de travail adapté :

Il convient que l'organisme prenne en compte:

• des méthodes de travail créatives et des opportunités pour une implication accrue du personnel;
• le développement et la mise en œuvre de méthodes d'entretien (y compris le type et la fréquence de l'entretien et de la vérification du fonctionnement de chaque élément d'infrastructure en fonction de sa criticité et de son utilisation);

Et pour la mise à disposition et entretien de l'infrastructure

L'organisme devra définir, mettre en place et entretenir l'infrastructure grâce aux mesures suivantes :

Définition de l'infrastructure en termes de fonction, de disponibilité, de coût, de sûreté, de sécurité et de renouvellement.

Les recommandations de l’ISO 9004 permettent une avancée utile dans le domaine de la prévention & dans la compréhension concrète de la Norme 9001 version 2008 en mode applicatif.

Je vous engage à mettre en œuvre des outils qui peuvent s’avérer utiles, tant dans le respect des exigences du référentiel que dans le cadre de l’amélioration continue de votre Système de Management par la Qualité avant ou après certification, c’est :

* Des programmes de maintenance préventive des équipements de production

* Des programmes de maintenance préventive des infrastructures

Mais aussi :

* La mise en œuvre des 5 S.

Dont l’idée générale est une idée de bon sens :

Seiri (débarras),

Seiton (rangement),

Seiso (nettoyage),

Seiketsu (ordre),

Shitsuke (rigueur).

Objectif : amorcer la qualité totale par la mise au clair de l’environnement de travail.

Olivier DESGUIOZ
Gérant Lacaq
http://lacaq81.fr